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2010
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Conseil communautaire du 25 février 2010 Ordre du jour 1. Débat d'orientation budgétaire 2. Zone d'activité intercommunale de Bourret : état d'avancement du projet 3. ADSL : choix de l'entreprise 4. Création de postes 5. PIG : examen des dossiers |
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Conseil communautaire du 14 avril 2010 Ordre du jour 1. Approbation compte administratif 2009 2. Approbation compte de gestion 2009 3. Affectation du résultat 4. Fixation du taux de la TEOM 5. Fixation des taux des 4 taxes 6. Vote du budget primitif 2010 7. Amortissements des immobilisations : durée 8. Zone d'activité intercommunale de Bourret : - Fixation prix de vente - demande de subvention 9. ADSL : demande de subventions 10. Parc de loisirs : - choix d'entreprises pour la restauration du camping - convention de mise à disposition de Jérôme Galant - modification des tarifs de la régie du parc - demande de subventions 11. PIG (Programme d'Intérêt Général) - examen des dossiers - renouvellement du PIG : choix du bureau d'études |
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Conseil communautaire du 10 juin 2010
Ordre du jour |
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Conseil communautaire du 23 septembre 2010 Ordre du jour 1. Zone d'activités intercommunales de Bourret : marché de travaux 2. ATESAT 3. Création de poste besoin occasionnel 4. Régime indemnitaire 5. Sortie des biens de l'actif 6. PIG (Programme d'Intérêt Général) : - animation suivi année 1 - règlement façade - examen des dossiers |
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Conseil communautaire du 09 décembre 2010.
Ordre du jour |
