Accueil > DĂ©cisions du conseil communautaire > 2016

2016

Compte-rendu

 

Conseil communautaire du 21 janvier 2016

Ordre du jour
 

1– Parc de loisirs : présentation et choix des devis tyrolienne
2 – SPANC : lancement de l’opération groupée, compte rendu de la commission aménagement du
      
territoire du 12 janvier 2016
3 – Création de poste
4 – Maison Intercommunale de l’Enfance
5 – Locaux de la Communauté de Communes Pays de Garonne et Gascogne.


Téléchargement compte-rendu

Conseil communautaire du 17 mars 2016

 Ordre du jour

1 – Parc de loisirs :
- compte rendu de la commission Tourisme du 18/02/2016
- modifications des tarifs de la régie du parc de loisirs
- convention les amis des lacs
- convention de mise à disposition de Jérôme Galant
- besoins occasionnels à temps partiel
- création de poste besoin occasionnel à temps complet et incomplet

2 – Conventions ADDA

3 – Abbaye de Grandselve
- choix des entreprises
- demande de subventions

4 – Locaux de la Communauté de Communes « ancien Oustal »
- choix de l’architecte
- demande de subventions

5 – Maison intercommunale de l’Enfance, demande de subventions

6 – Compte rendu de la commission enfance jeunesse du 10 mars 2016.

7 – Débat d’orientation budgétaire

Téléchargement compte-rendu

 

Conseil communautaire du 07 avril 2016

Ordre du jour

  1. Modifications des statuts (Point d’Information Jeunesse)
  2. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse : Extension des accueils de jeunes
  3. Charges supplétives 2015
  4. Approbation du compte administratif 2015 : Budget principal
  5. Approbation du compte administratif 2015 : Budget annexe
  6. Approbation du compte de gestion 2015 : Budget principal
  7. Approbation du compte de gestion 2015 : Budget annexe
  8. Affectation du résultat 2015 : Budget principal + budget annexe
  9. Fixation du taux de la TEOM
  10. Fixation des taux des 4 taxes
  11. Vote du Budget Primitif 2016 : Budget principal
  12. Vote du Budget Primitif 2016 : Budget annexe
  13. Versement subventions budgétaires

Téléchargement compte-rendu

Conseil communautaire du 19 mai 2016

Ordre du jour

1. Schéma Départemental d’Aménagement Numérique (SDAN) : projet d'aménagement local
2. Maison Intercommunale de l'Enfance

    - compte rendu de la commission d’appel d’offre du 10/05/2016
    -  choix des entreprises
    -  emprunt : lancement de la consultation
3. Lancement consultation d’entreprises pour le bâtiment intercommunal l'ancien oustal
4.
Périmètre de la nouvelle communauté de communes issu de la fusion  
5. Suppression de poste 
 

Téléchargement compte-rendu de poste

  5. Suppression de poste TTélacharttttttteeqeezre zee Tél

  Conseil communautaire du 12 juillet 2016

 Ordre du jour

1.Maison Intercommunale de l’Enfance :
    - Choix des entreprises des lots infructueux
   
 - Réalisation de l’emprunt
    - Avenant à la convention de mandat avec la Semateg
2.Réhabilitation de l’ancien « Oustal » en Maison de l’intercommunalité 
   
 - Choix du coordinateur SPS
   
 - Choix des entreprises
3.
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif.
4.
Renouvellement de poste
5.
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
6.
Demande d’installation de plateaux ralentisseurs à Saint-Sardos sur la RD 55 ter :
 
  - Présentation des offres d’entreprises
 
  - Demande de subvention
7.Décisions modificatives
8.Groupement de commande pour l’accompagnement dans la fusion des 3 EPCI
9.Compte rendu de la commission enfance du 20/05/2016

 

 Téléchargement compte-rendu

Conseil communautaire du 20 octobre 2016

 Ordre du jour

1 – Présentation du projet de Convention partenariat culturel avec l’ADDA82
2 - Schéma Départemental d’Aménagement Numérique (SDAN) : appel de fond
3 - Maison Intercommunale de l’Enfance :
      Choix des prestataires pour le bornage, la dérivation du réseau d’irrigation,l’assurance dommage-ouvrage, ordonnancement-pilotage-coordinatioon et avenant convention SEMATEG
4 – Maison de l’intercommunalité « Ancien Oustal »
   
  Avenants au marché régularisation des plus et moins-values
5 - Création et modification des postes
6 - Compte rendu du Bureau du 05 septembre 2016
7 - Transport à la Demande (TAD) : consultation d’entreprises
8 - Régularisation convention SPA 2015
9 - Modification des délégués au SIEEOM
10 - Décisions modificatives n°3

Téléchargement compte-rendu