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2015

 

Conseil communautaire du 05 février 2015

Ordre du jour

1.Construction du 18ème collège à Verdun-sur-Garonne : convention de co-financement
2.Modification de la commission : Patrimoine - Culture – Habitat
3.Modification des délégués au SIEEOM
4.Création de poste de Chef de Police
5.Pays Garonne Quercy Gascogne : - retrait du Syndicat Mixte des trois provinces
                                                          
 - modification des statuts        
                                                           
 - participation d’équilibre
6.Maison Intercommunale de l’Enfance :  - demande de subvention FEDER
                                                                 
 - propriété du terrain
7.Compte-rendu des commissions « Petite Enfance–Enfance Jeunesse » et « Patrimoine-Culture-Habitat


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Conseil communautaire du 01 avril 2015

Ordre du jour

1 – Révision schéma d’assainissement : choix du bureau d’étude
2 – Demande de subvention pour schéma d’assainissement

3 – Compte rendu de la commission Economie/Tourisme du 27 février 2015
4 – Parc de loisirs             - modifications des tarifs de la régie du parc de loisirs
                                        
 - convention Les Amis des Lacs
                                      
  - convention de mise à disposition de Jérôme Galant 
                                        
- besoins occasionnels à temps partiel
                                        
- création de poste besoin occasionnel à temps complet et incomplet
5 –  Compte rendu de la commission Petite-Enfance / Enfance-Jeunesse et Patrimoine-Culture-           Habitat du 25 mars 2015
6 – Modification des statuts
7 – Indemnité spéciale de fonction des agents de police municipale
8 – Débat d’orientation budgétaire

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Conseil communautaire du 23 avril 2015

Ordre du jour

1 - Approbation du compte administratif 2014 : Budget principal
2 - Approbation du compte administratif 2014 : Budget annexe Zone d’Activité
      d’Arnautoux
3 - Approbation du compte de gestion 2014 : Budget principal
4 - Approbation du compte de gestion 2014 : Budget annexe Zone d’Activité d’Arnautoux
5 - Affectation du résultat 2015 : Budget principal
6 - Vote du Budget Primitif 2015 : Budget principal
7 - Vote du Budget Primitif 2015 : Budget annexe Zone d’Activité d’Arnautoux
8 - Fixation du taux de la TEOM
9 - Fixation des taux des 4 taxes
10 - Versement subventions budgétaires
11 - Lancement appel d’offre schéma de mutualisation
12 - Lancement appel d’offre agendas d’accessibilité programmée

 

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Conseil communautaire du 18 juin 2015

Ordre du jour

 1 – Application du Droit des
             
  - Présentation du service mutualisé
                - Convention : groupement de commande pour l’achat du logiciel
                - Convention : définition des besoins matériels et humains
                - Convention : DDT accompagnement de l’instruction
2 – Choix du bureau d’études, schéma de mutualisation

3 – Choix du bureau d’études, schéma d’accessibilité
4 – Désignation d’un représentant à l’Union Départementale des Offices de Tourismes (UDOSTI)
5 – Compte rendu de la commission Enfance Jeunesse du 07 mai 2015
6 – Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
 

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Conseil communautaire du 10 septembre 2015

Ordre du jour

1 – Réflexion sur la loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)
2 – Adhésion de nouvelles communautés de communes dans le périmètre du futur PETR
3 - Décisions Modificatives
4 - Propriété du terrain de la future Maison Intercommunale de l’Enfance
5– Propriété du terrain de la crèche intercommunale à Mas Grenier
6 – Application du Droit des Sols (ADS) : Convention de service commun
7 – Avenant  n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux du Conseil Départemental


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Conseil communautaire du 15 octobre 2015

Ordre du jour

1 – Présentation du Diagnostic du Contrat Enfance Jeunesse par la CAF
2 – Convention ADS service commun
3 – Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif

4 – Création de poste
5 – Demande de subventions de développement touristique
6 – Demande de subventions entretien des sentiers de randonnée 2016


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Conseil communautaire du 17 décembre 2015

Ordre du jour

1 – Bilan parc de loisirs : Compte rendu de la commission Economie Tourisme du 26/11/2015
2 – SPANC : Opération Groupée, compte rendu de la commission Aménagement du Territoire du 
      26/11/2015.

3 – SDAN : Approbation des statuts du syndicat mixte départemental et désignation de délégué.
4 – Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) adoption des statuts et désignation de délégués.
5 – Compte rendu de la commission culture du 24/11/2015
6 – Signature du Contrat Enfance Jeunesse par la CAF, compte rendu des commissions enfance
       jeunesse du 21/10/2015 et du 03/12/2015

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