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2014

 

Conseil communautaire du 30 janvier 2014

Ordre du jour

1. Maison Intercommunale de l'enfance
2. Constitution groupement de commandes pour fourniture des repas liaison froide
3. Rapport prix qualité service assainissement non collectif
4- Sentier de randonnées : demande de subvention
5. Débat d'orientations budgétaires 


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 Conseil communautaire du 20 février 2014

Ordre du jour
 

1 - Approbation du compte administratif 2013 : Budget principal
2 - Approbation du compte administratif 2013 : Budget annexe
3 - Approbation du compte de gestion 2013 : Budget principal
4 - Approbation du compte de gestion 2013 : Budget annexe
5 - Affectation du résultat 2013 : Budget principal
6 - Vote du budget primitif 2014 : Budget principal
7 - Vote du budget primitif 2014 : Budget annexe
8 - Fixation du taux de la TEOM
9 - Fixation des taux des 4 taxes
10 - Versement subventions budgétaires
11 - Réalisation de l'emprunt
12 - Parc de loisirs :      - Modifications des tarifs de la régie du parc de loisirs
                                      - Convention Les Amis des Lacs
                                      - Convention de mise à disposition de Jérôme Galant
                                      - Besoins occasionnels à temps partiel
                                      - Création de poste besoin occasionnel à temps complet et incomplet
13 - Modification des tarifs de la régie camping


 


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 Conseil communautaire du 24 avril 2014

Ordre du jour
 

1. Installation du Conseil Communautaire
2. Election du Président
3. Détérmination du nombre de Vice-Présidents et autres membres du bureau
4- Election des Vice-Président
5. Election du bureau

 

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Conseil communautaire du  07 mai 2014

Ordre du jour 

  1. stallation des CommisInstallation des Commissions
  2. Création de poste
  3. Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion
  4. Attribution d’indemnités au Président et Vice-Présidents
  5. Désignation des Délégués au Pays Garonne Quercy Gascogne
  6. Désignation des Délégués à l’Association « A Deux Mains »
  7. Désignation d’un Délégué au CNAS
  8. Désignation des Délégués au SIEEOM
  9. Subvention de fonctionnement Maison des Jeunes et de la Culture de Verdun-sur-Garonne

 

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Conseil communautaire du  26 juin 2014

Ordre du jour 

  1. Vente de lot à la Z.A. d’Arnautoux
  2. Annulation de la mise à disposition d’un bâtiment communal
  3. Recherche de locaux administratifs
  4. Indemnités percepteur
  5. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
  6. Création de postes
  7. Demande de subvention pour les 900 ans de l’Abbaye de Grandselve
  8. Désignation des personnes qualifiées à l’association « A Deux Mains »
     

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Conseil communautaire du  17 juillet   2014

Ordre du jour 

  1. Maison Intercommunale de l’Enfance
    • Présentation du projet et état d’avancement
    • Choix du coordinateur SPS et choix du bureau d’études volet énergie pour le dossier ADEME/REGION
    • Réalisation de l’emprunt
  2. Autorisation pour toutes opérations investissement selon un seuil fixé
  3. Présentation des travaux de la Commission d’Aménagement du Territoire

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Conseil communautaire du   02 octobre 2014

Ordre du jour 

  1. Décisions modificatives
  2. Règlement intérieur
  3. Présentation des recherches de locaux pour la Communauté de Communes
  4. Révision du schéma d’assainissement, consultation pour assistance à la maîtrise d’ouvrage
  5. Maison Intercommunale de l’Enfance :
    • Rapport de la commission d’appel d’offre
    • Choix de l’entreprise du lot démolition
  6. Réflexion sur l’aménagement de notre territoire : urbanisme, SCOT et voirie
  7. Demande, de la commune de Verdun-sur-Garonne, de participation aux frais des réseaux sur les investissements (collège, maison intercommunale de l’enfance)

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Conseil communautaire du   16 octobre 2014

Ordre du jour 

  1. Décisions modificatives.
  2. Demande de subvention sentiers de randonnée.
  3. Maison Intercommunale de l’Enfance : bilan d’activité de la SEMATEG (assistant à la maîtrise d’ouvrage).
  4. Transport à la Demande.
  5. Adoption du règlement intérieur.

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Conseil communautaire du   11 décembre 2014

Ordre du jour 

1.   Convention de mise à disposition des locaux du Conseil Général
2.   Modification des statuts
3.   Décisions Modificatives
4.   Maison Intercommunale de l’Enfance : demandes de subventions
5.   Transport à la Demande : choix du prestataire
6.   Révision schéma d’assainissement, choix de l’assistance à la maîtrise d’ouvrage
7.   Désignation des membres au comité de pilotage pour l’Application des Droits des Sols
8.   Modification de la commission : Patrimoine Culture Habitat
9.   Bilans du parc de loisirs de Saint Sardos et du camping de Verdun sur Garonne
10. Compte rendu de la commission Economie et Tourisme
11. Compte rendu de la commission Aménagement du Territoire
12. Création de poste pour un agent instructeur ADS (Applcation des Droits des Sols)

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