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2013

 

Conseil communautaire du 20 février 2013

Ordre du jour

1. Parc de Loisirs
- Modification des tarifs de la régie du Parc
- Convention Les Amis des Lacs
- Convention de mise à disposition de Jérôme Galant
- Création de poste besoins occasionnels à temps partiel
- Création de poste besoins occasionnels à temps incomplet
2. Mise à disposition d'une parcelle communale
3. Maîtrise d'oeuvre : lancement d'une nouvelle consultation d'architectes
4- Arrêt maîtrise d'oeuvre bâtiment ancienne perception
5. Classement de l'Office de Tourisme Intercommunal
6. Modification des statuts du SIEEOM
7. Création/Suppression de postes
8. PIG (Programme d'Intérêt Général) : examen des dossiers
9. Débat d'orientations budgétaires


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 Conseil communautaire du 04 avril 2013

Ordre du jour

1. Approbation du compte administratif 2012 : Budget principal
2. Approbation du compte administratif 2012 :Budget annexe
3. Approbation du compte de gestion 2012 : Budget principal 
4. Approbation du compte de gestion 2012 : Budget annexe
5. Affectation du résultat 2012 : Budget annexe
6. Vote du budget primitif 2013 : Budget principal
7. Vote du budget primitif 2013 : Budget annexe
8. Fixation du taux de la TEOM
9. Fixation des taux des 4 taxes
10. Versement subventions budgétaires
11. Convention avec le SIEEOM pour reversement de la TEOM
12. Demande de subventions diverses
13. Sentiers de randonnées
14. Modification régie parc de loisirs
15. Rapport prix qualité service assainissement non collectif
16. Règle de composition du conseil communautaire
17. PIG (Programme d'Intérêt Général) : Examen des dossiers


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 Conseil communautaire du 13 juin 2013

Ordre du jour 

1. Présentation du plan marketing territorial, par l'Agence de Développement Economique 82 (ADE 82)
2. Choix de l'architecte Maison Intercommunale de l'Enfance
3. Modifications de la régie de l'Office de tourisme Intercommunal
4. Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales
5. Création de poste (Relais d'Assistantes Maternelles)
6. Décision modificative
7. PIG (Programme d'Intérêt Général) : Examen des dossiers

 

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Conseil communautaire du 30 octobre 2013

Ordre du jour 

1. Maison Intercommunalité de l'Enfance :  - Choix de l'assistant à la maîtrise d'ouvrage
                                                                     - Présentation du projet
2. Consultation Transport à la Demande
3. Renouvellement agrément Relais d'Assistantes Maternelles
4. SPANC : avenant révision schéma d'assainissement
5. Décision modificative
6. Charges supplétives

 

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Conseil communautaire du 19 décembre 2013

Ordre du jour 

1. Maison Intercommunalité de l'enfance : Présentation de l'APS
                                                                      Demande de subventions

2. Parc de Loisirs : Présentation bilan saison 2013                   
Le Bilan du Parc est consultable
                                  Demande de subventions                           à l'Office du Tourisme

3. Campings : Présentation bilan saison 2013                           Téléchargement Bilan Camping

4. Choix du prestataire transport à la demande

5. Décision modificative

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