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2012

 

Conseil communautaire du 01 mars 2012

Ordre du jour

1. Parc de Loisirs
-  Modification des tarifs de la régie du Parc
- Convention Les Amis des Lacs
- Convention de mise à disposition de Jérôme Galant
- Versement de subvention de fonctionnement aux Amis des Lacs
- Besoins occasionnels à temps partiel
2. Créations de postes
3. Choix de l'assistant à la maîtrise d'oeuvre pour la révision des schémas d'assainissement
4. Lancement d'une consultation de bureau d'études pour la révision des schémas d'assainissement
5. PIG (Programme d'Intérêt Général) : examen des dossiers 
6. Débat d'orientations budgétaires 
 


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 Conseil communautaire du 05 avril 2012

Ordre du jour
 

1. Approbation du compte administratif 2011 : Budget principal
2. Approbation du compte administratif 2011 : Budget annexe
3. Approbation du compte de gestion 2011 : Budget principal
4. Approbation du compte de gestion 2011 : Budget annexe
5. Affectation du résultat 2011 : Budget principal
6. Vote du budget primitif 2012: Budget principal
7. Vote du budget primitif 2012: Budget annexe
8. Fixation du taux de la TEOM
9. Fixation des taux des 4 taxes
10. Versement subventions budgétaires
11. Création de postes besoins occasionnels
12. Demande classement de l'Office de Tourisme
13. Choix bureau études pour révision schéma assainissement
14. Demande de subvention pour schéma assainissement
15. Demande de subvention pour Fond Social Européen
16. PIG (Programme d'Intérêt Général) : Examen des dossiers

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 Conseil communautaire du 14 juin 2012

Ordre du jour


1. Réflexion sur la répartition du Fond National de Péréquation des ressources
    intercommunales et communales (FPIC)
2. Présentation du Schéma d'Aménagement Numérique (SDAN)
3. Réflexion sur le désengagement d la DDT au niveau de l'ATESAT
4. Mise à disposition d'un bâtiment communal
5. PIG (Programme d'Intérêt Général) : Examen des dossiers

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 Conseil communautaire du 04 octobre 2012

Ordre du jour

1. Présentation de l'étude pour la gestion des dossiers VRD des communes
2. Choix architecte bâtiment mis à disposition (ex perception)
3. Zone activité d'Arnautoux : état d'avancement pour la location d'un lot
4. Information sur les obligations d'analyses de la légionnelle gérées au niveau Intercommunal
5. Charges supplétives
6. Fixation du taux promotion échelon spécial catégorie C
7. Décision modificative n°1
8. Création de poste
9.PIG (Programme d'Intérêt Général) : Examen des dossiers  

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Conseil communautaire du 06 décembre 2012

                Ordre du jour

1. Bilan Parc de Loisirs                                                                   Téléchargement bilan 
2. Bilan Campings                                                                            Téléchargement bilan
3. Maison de l'Intercommunalité (ancienne perception) : Présentation de l'APS + demande de subvention
4. PIG (Programme d'Intérêt Général) : Examen des dossiers  
5. Présentation de l'étude valorisation de l'Abbaye de Grand Selve

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