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2010

Conseil communautaire du 25 février 2010

Ordre du jour

1. Débat d'orientation budgétaire
2. Zone d'activité intercommunale de Bourret : état d'avancement du projet
3. ADSL : choix de l'entreprise
4. Création de postes
5. PIG : examen des dossiers

Conseil communautaire du 14 avril 2010

Ordre du jour

1. Approbation compte administratif 2009
2. Approbation compte de gestion 2009
3. Affectation du résultat
4. Fixation du taux de la TEOM
5. Fixation des taux des 4 taxes
6. Vote du budget primitif 2010
7. Amortissements des immobilisations : durée
8. Zone d'activité intercommunale de Bourret :
    - Fixation prix de vente
    - demande de subvention
9. ADSL : demande de subventions
10. Parc de loisirs :
     - choix d'entreprises pour la restauration du camping
     - convention de mise à disposition de Jérôme Galant
     - modification des tarifs de la régie du parc
     - demande de subventions
11. PIG (Programme d'Intérêt Général)
     - examen des dossiers
     - renouvellement du PIG : choix du bureau d'études


Conseil communautaire du 10 juin 2010

Ordre du jour

1. Zone d'activité intercommunale de Bourret :
    - lancement du marché des entreprises
    - demande de subvention
2. Développement de l'économie touristique :
    - label stations vertes de France
    - modification des tarifs de la régie des campings
    - demande de subvention
3. Création de poste
4. PIG (Programme d'Intérêt Général) : examen des dossiers

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Conseil communautaire du 23 septembre 2010

Ordre du jour

1. Zone d'activités intercommunales de Bourret : marché de travaux
2. ATESAT
3. Création de poste besoin occasionnel
4. Régime indemnitaire
5. Sortie des biens de l'actif
6. PIG (Programme d'Intérêt Général) :
    - animation suivi année 1
    - règlement façade
    - examen des dossiers

Conseil communautaire du 09 décembre 2010.

Ordre du jour

1. Bilan parc de loisirs à Saint Sardos : saison 2010
2. Bilan des campings : saison 2010
3. Transport à la demande : renouvellement du marché
4. Relais d'assistantes maternelles : renouvellement de l'agrément du marché
5. Marché public : avenant dématérialisation des actes
6. Remboursement charges supplétives
7. Décision modificative
8. PIG (Programme d'Intérêt Général) : examen des dossiers

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